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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M. JACQUART ET FILS
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ORTHOLATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOLATEX
M. JACQUART ET FILS S.A.S

Numéro de dépôt :
3324147
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
ORTHOLATEX de M. JACQUART ET FILS

Présentation de la marque ORTHOLATEX

Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOLATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A.S domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque ORTHOLATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOLATEX est expirée depuis le 10 novembre 2014.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , BLASON


M. JACQUART ET FILS S.A.S - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A.S - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes (sommiers). Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical). Oreillers (non à usage médical). Polochons. Traversins. Chauffeuses-lit. Chauffeuses.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.