Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWSOM
M.JACQUART ET FILS S.A

Numéro de dépôt :
3147929
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
NEWSOM de M.JACQUART ET FILS

Présentation de la marque NEWSOM

Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) M.JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEWSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque NEWSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWSOM est expirée depuis le 11 février 2012.

M.JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , DORSOLUXE , ORTHOLATEX , BLASON


M.JACQUART ET FILS S.A - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Sommiers, sièges, cadres à lattes (sommiers) , banquettes-lit, matelas (à l'exception des matelas à usage médical) , chauffeuses-lit, oreillers (non à usage médical) , polochons, traversins, chauffeuses