Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOMBAMOUSSE
M. JACQUART ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
99786279
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque LOMBAMOUSSE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOMBAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A. - France.

La marque LOMBAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOMBAMOUSSE est expirée depuis le 1 avril 2009.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX , BLASON


M. JACQUART ET FILS S.A. - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Sommiers Sièges Cadres à lattes Banquettes-lit Matelas (à l'exception des matelas à usage médical) Chauffeuses-lit Oreillers Polochons Traversins Chauffeuses.