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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS
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HYPNOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPNOSE
M. JACQUART ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
99828401
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque HYPNOSE

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPNOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A. - France.

La marque HYPNOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOSE est expirée depuis le 3 décembre 2009.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX , BLASON


M. JACQUART ET FILS S.A. - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes. Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical). Chauffeuses-lit. Oreillers. Polochons. Traversins. Chauffeuses.