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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS
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FUTON-CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTON-CONCEPT
M. JACQUART ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
98752601
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque FUTON-CONCEPT

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUTON-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A. - France.

La marque FUTON-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTON-CONCEPT est expirée depuis le 1 octobre 2008.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX


M. JACQUART ET FILS S.A. - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Demande de renouvellement le 14 novembre 2008 n°2389633 - Publication au BOPI 2008-11-14

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 7 septembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505841 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Sommiers Sièges Cadres à lattes Banquettes-lit Matelas (à l'exception des matelas à usage médical) Chauffeuses-lit Oreillers Polochons Traversins Chauffeuses.