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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS
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EXCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELL
M. JACQUART ET FILS SA

Numéro de dépôt :
96631782
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque EXCELL

Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS - France.

La marque EXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELL est expirée depuis le 25 juin 2006.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX


M. JACQUART ET FILS SA - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Sommiers sièges cadres à lattes banquettes lit matelas banquettes lit chauffeuses lit isolateurs draps couvertures couvre lit oreillers polochons traversins chauffeuses

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).