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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS
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DOUSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUSOM
M. JACQUART ET FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94526146
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque DOUSOM

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 rue du Bois, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS Société Anonyme - France.

La marque DOUSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSOM est expirée depuis le 22 juin 2004.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX


M. JACQUART ET FILS Société Anonyme - 131 rue du Bois, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS Société Anonyme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Sommiers Sièges Cadres à lattes Banquettes lit Matelas Banquettes lit Draps Couvertures Couvre-lit Oreillers Polochons Traversins

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).