Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORSOLASTIC
M. JACQUART ET FILS

Numéro de dépôt :
3175339
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012
DORSOLASTIC de M. JACQUART ET FILS

Présentation de la marque DORSOLASTIC

Déposée le 16 juillet 2002 par la société M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORSOLASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque DORSOLASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSOLASTIC est expirée depuis le 16 juillet 2012.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX


M. JACQUART ET FILS - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Sommiers. Sièges. Cadres à lattes (sommiers) . Banquettes-lit. Matelas (à l'exception des matelas à usage médical) . Chauffeuses-lit. Oreillers (non à usage médical) . Polochons. Traversins. Chauffeuses