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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS
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CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES
M. JACQUART ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
93484539
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS - France.

La marque CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES est expirée depuis le 20 septembre 2003.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX , BLASON


M. JACQUART ET FILS (SA) - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Sommiers Sièges Cadres à lattes Banquettes lit Matelas Banquettes lit Chauffeuses lit Draps Couvertures Couvre-lits Chauffeuses Oreillers Polochon Traversin

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).