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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS
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BI ACCUEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI ACCUEIL
M. JACQUART ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98740101
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque BI ACCUEIL

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BI ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A. - France.

La marque BI ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI ACCUEIL est expirée depuis le 1 juillet 2008.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX


M. JACQUART ET FILS (S.A.) - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Sommiers Sièges Cadres à lattes Banquettes-lit Matelas Chauffeuses-lit Oreillers Polochons Traversins Chauffeuses.