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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3320384
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2024
SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ de M.J.L

Présentation de la marque SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEUR DE PRIMEUR LEGER ET FRUITÉ arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


M.J.L., Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 9 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°626978 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2014 n°2562867 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-15

Vin d'appellation d'origine controlée.