Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sarriette
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3280587
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2024
Sarriette de M.J.L

Présentation de la marque Sarriette

Déposée le 15 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sarriette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Sarriette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sarriette est expirée depuis le 15 mars 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


M.J.L., Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 10 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614386 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559160 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée.