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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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Poncereau
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Poncereau
SAS M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3302929
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2024
Poncereau de M.J.L

Présentation de la marque Poncereau

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poncereau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS M.J.L., M. BARBET Xvaier domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Poncereau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poncereau arrivera à expiration en date du 6 juillet 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


SAS M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


SAS M.J.L., M. BARBET Xvaier - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 3 avril 2014 - Changement de dénomination n°621809 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555121 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-04

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631577 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée.