Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
/
Les Charmonts
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Charmonts
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3332352
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
Les Charmonts de M.J.L

Présentation de la marque Les Charmonts

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Charmonts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Les Charmonts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Charmonts arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


M.J.L., Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 7 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632741 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2014 n°2566806 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée.