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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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La Crochette
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Crochette
M.J.L., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3287889
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2024
La Crochette de M.J.L

Présentation de la marque La Crochette

Déposée le 16 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Crochette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque La Crochette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Crochette est expirée depuis le 16 avril 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers , CUVEE DON QUICHOTTE


M.J.L., Société par Actions Simplifiée - 1846 Route Nationale 6, PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553517 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 7 avril 2014 - Changement de dénomination n°622205 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Inscription le 7 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°622204 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Vins d'Appellation D'Origine Contrôlée du Mâconnais.