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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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DOMAINE BALLOQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BALLOQUET
M.J.L., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93468753
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2023

Présentation de la marque DOMAINE BALLOQUET

Déposée le 12 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BALLOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE BALLOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BALLOQUET est expirée depuis le 12 mai 2023.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


M.J.L., Société par Actions Simplifiée - PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236310 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528715 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Inscription le 13 juin 2013 - Changement de dénomination n°603066 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Inscription le 13 juin 2013 - Changement de dénomination n°603067 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Vins d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE BALLOQUET