Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
/
CUVEE DON QUICHOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DON QUICHOTTE
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
4068724
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2024
CUVEE DON QUICHOTTE de M.J.L

Présentation de la marque CUVEE DON QUICHOTTE

Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CUVEE DON QUICHOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) 1846 RN6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mle COULON Elodie domicilié(e) 1846 RN6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque CUVEE DON QUICHOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DON QUICHOTTE est expirée depuis le 14 février 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


M.J.L., SAS - 1846 RN6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M.J.L., Mle COULON Elodie - 1846 RN6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Vins beneficiant des Appellations d'Origine Protégée du Beaujolais et des Appellations d'Origine Protégée de Bourgogne.