Déposée le 18 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AQUACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE domicilié(e) 21, Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.
La marque AQUACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.J. INDUSTRIE Société Anonyme - 21, Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France - SIREN 303830301
Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Cartons, sacs et sachets d'emballage en papier ou en plastique. Poterie en plastique. Poterie en porcelaine, faïence, terre cuite ou en verre.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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