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Marques déposées par M.J. FROGERTODO
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CHATEAU LA JOYE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA JOYE
M.J. FROGER, Gérante, GFA du Chateau la Joye

Numéro de dépôt :
3890767
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CHATEAU LA JOYE de M.J. FROGER

Présentation de la marque CHATEAU LA JOYE

Déposée le 23 janvier 2012 par M.J. FROGERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA JOYE »

Le déposant est M.J. FROGERTODO domicilié(e) Domicile : 51, route de Kerhuet - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 527 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. du Chateau la Joye domicilié(e) - 33240 - ST.ANDRE DE CUBZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M.J. FROGER, Gérante, GFA du Chateau la Joye - Domicile : 51, route de Kerhuet - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 352527360


G.F.A. du Chateau la Joye - 33240 - ST.ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637406 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Vins et produits alcoolisés.