Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) M. IMBERT-BOUCHARD Noël CC TEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APRES-VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. IMBERT-BOUCHARD Noël CC TEAM domicilié(e) 40 bis, rue Fabert, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 054 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CC TEAM A l'attention de M. IMBERT-BOUCHARD - France.
La marque APRES-VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRES-VENTE est expirée depuis le 25 mai 2004.
M. IMBERT-BOUCHARD Noël CC TEAM (SA) - 40 bis, rue Fabert, 75007 PARIS - France - SIREN 334054871
CC TEAM A l'attention de M. IMBERT-BOUCHARD - France
Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394349 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Travaux de bureau Distribution d'échantillons, Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Restauration (alimentation) Hébergement temporaire - soins médicaux - d'hygiène et de beauté Service vétérinaires et agriculture - Recherche scientifique et industrielle - Services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe.Maison de repos et de convalescence Agences matrimoniales Pompes funèbres Travaux d'ingénieurs, travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériels pour l'exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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