Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) M.I.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.I.L domicilié(e) 35 rue Gilles de Roberval - B.P. 1548 - Z.I. Nord, 87021 LIMOGES Cédex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 263 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges GIACOMOTTO Président Directeur Général, Société M.I.L. (Matériel Implants Limousin) - France.
La marque CERAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAMIL est expirée depuis le 19 mai 2004.
M.I.L. (SA) - 35 rue Gilles de Roberval - B.P. 1548 - Z.I. Nord, 87021 LIMOGES Cédex 9 - France - SIREN 353263932
Monsieur Georges GIACOMOTTO Président Directeur Général, Société M.I.L. (Matériel Implants Limousin) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
- Prothèses de genoux céramisées - Prothèses oculaires en céramique - Implants dentaires en céramique - Tout composant en céramique, céramisé, intervenant dans les prothèses internes (chevilles, mains, pieds...)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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