Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CHEF
M. HALLIOUA Jacques

Numéro de dépôt :
95598414
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque GRAND CHEF

Déposée le 20 novembre 1995 par la société M. HALLIOUA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société M. HALLIOUA Jacques domicilié(e) 13, rue Edouard Vaillart, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 803 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HALLIOUA Jacques - France.

La marque GRAND CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CHEF est expirée depuis le 20 novembre 2005.


M. HALLIOUA Jacques - 13, rue Edouard Vaillart, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 331803593


Monsieur HALLIOUA Jacques - France


Demande de renouvellement le 22 février 2008 n°2364867 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 11 avril 1996 - Retrait partiel n°200094 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496613 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué)