Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PORT
M.H.P. PRODUCTION S.A.

Numéro de dépôt :
93498806
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque VIEUX PORT

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) M.H.P. PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « VIEUX PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.H.P. PRODUCTION domicilié(e) Z.A. LA PEYRADE, 34110 FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 790 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.H.P. PRODUCTION PERRIN JACQUES - France.

La marque VIEUX PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PORT est expirée depuis le 5 novembre 2003.


M.H.P. PRODUCTION S.A. - Z.A. LA PEYRADE, 34110 FRONTIGNAN - France - SIREN 342790771


M.H.P. PRODUCTION PERRIN JACQUES - France


Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173905 - Publication au BOPI 1994-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Soupe de poissons, sauce rouille

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.