O.A.A.A LIRE ZERO ACTIVITE ARTISANALE ASSOCIES
Présentation de la marque O.A.A.A LIRE ZERO ACTIVITE ARTISANALE ASSOCIES
Déposée le 23 août 1991 par M.GIRERD CHAMBAZ franÇois (franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.A.A.A LIRE ZERO ACTIVITE ARTISANALE ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque O.A.A.A LIRE ZERO ACTIVITE ARTISANALE ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.A.A.A LIRE ZERO ACTIVITE ARTISANALE ASSOCIES est expirée depuis le 23 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17