Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'PARISSER STEWWELE
M. Gilbert BRENNER et son épouse Mme Christine BRENNER née BRETAUDEAU

Numéro de dépôt :
96621588
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque S'PARISSER STEWWELE

Déposée le 16 avril 1996 par la société M. Gilbert BRENNER et son épouse Mme Christine BRENNER née BRETAUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S'PARISSER STEWWELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société M. Gilbert BRENNER et son épouse Mme Christine BRENNER née BRETAUDEAU domicilié(e) 1 Rue Pasteur, 68124 LOGELBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 011 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mes. VENTURELLI & RIEGEL AVOCATS - France.

La marque S'PARISSER STEWWELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'PARISSER STEWWELE est expirée depuis le 16 avril 2006.


M. Gilbert BRENNER et son épouse Mme Christine BRENNER née BRETAUDEAU - 1 Rue Pasteur, 68124 LOGELBACH - France - SIREN 917011959


Mes. VENTURELLI & RIEGEL AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Restauration de type traditionnel