Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pap'n Co
M.G.M., Moulage Général Méridional, S.A. A DIRECTOIRE SIRET 058 802 547 00032 APE 514 R

Numéro de dépôt :
3260484
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/12/2013
Pap\'n Co de M.G.M

Présentation de la marque Pap'n Co

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) M.G.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Pap'n Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.G.M domicilié(e) R.N. 8, Z.I. La Plaine de Jouques II,13420 GEMENOS - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 802 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGM S.A. A DIRECTOIRE, MOULAGE GENERAL MERIDIONAL domicilié(e) RN 8, Z.I. LA PLAINE DE JOUQUES II,13420 GEMENOS - 13420 - France.

La marque Pap'n Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pap'n Co est expirée depuis le 3 décembre 2013.

M.G.M a également déposé les autres marques suivantes : Le Soleil de Manon


M.G.M., Moulage Général Méridional, S.A. A DIRECTOIRE SIRET 058 802 547 00032 APE 514 R - R.N. 8, Z.I. La Plaine de Jouques II,13420 GEMENOS - 13420 - France - SIREN 058802547


MGM S.A. A DIRECTOIRE, MOULAGE GENERAL MERIDIONAL - RN 8, Z.I. LA PLAINE DE JOUQUES II,13420 GEMENOS - 13420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Jeux et jouets. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].