Déposée le 31 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.G.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRONZ'ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.G.D domicilié(e) Kervarch - 56700 - BRANDERION - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 617 929 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BRONZ'ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.G.D., Société à responsabilité limitée - Kervarch - 56700 - BRANDERION - France - SIREN 413617929
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387577 - Publication au BOPI 2004-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522266 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage diététique. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous ces produits alimentaires étant diététique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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