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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.G.A
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AUTO BRAKE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTO BRAKE
M.G.A., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98744126
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2028

Présentation de la marque AUTO BRAKE

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.G.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO BRAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.G.A domicilié(e) Z.I. Chesnes la Noirée, 13 rue d'Anjou - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AUTO BRAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTO BRAKE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

M.G.A a également déposé les autres marques suivantes : FACILITO , MGA , MGA , MGA


M.G.A., Société par Actions Simplifiée - Z.I. Chesnes la Noirée, 13 rue d'Anjou - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France - SIREN 384187597


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366079 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 30 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination n°724960 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677786 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-04

Liquide pour freins de véhicules. Pompes à eau pour moteurs de véhicules. Freins de véhicules ; garnitures de freins de véhicules ; pièces constitutives mécaniques et hydrauliques de systèmes de freinage de véhicules ; pièces mécaniques constitutives de systèmes de refroidissement de moteurs de véhicules ; durites.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.