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Marques déposées par la société M. François-Noël BUFFET
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JARDIN SANS FIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN SANS FIN
M. François-Noël BUFFET

Numéro de dépôt :
4296867
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2026
JARDIN SANS FIN de M. François-Noël BUFFET

Présentation de la marque JARDIN SANS FIN

Déposée le 18 août 2016 par la société M. François-Noël BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JARDIN SANS FIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société M. François-Noël BUFFET domicilié(e) Hotel de Ville, BP 87 - 69923 - OULLINS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine SCHNEIDER, Mairie d'Oullins – PDAU domicilié(e) Place Roger Salengro - 69923 - OULLINS Cedex - France.

La marque JARDIN SANS FIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN SANS FIN arrivera à expiration en date du 18 août 2026.


M. François-Noël BUFFET - Hotel de Ville, BP 87 - 69923 - OULLINS Cedex - France - SIREN 216901496


Sandrine SCHNEIDER, Mairie d'Oullins – PDAU - Place Roger Salengro - 69923 - OULLINS Cedex - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement.