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Marques déposées par la société M. FONTENAUD Yves
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CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE
M. FONTENAUD Yves

Numéro de dépôt :
3139182
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2011
CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE de M. FONTENAUD Yves

Présentation de la marque CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE

Déposée le 28 décembre 2001 par la société M. FONTENAUD Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société M. FONTENAUD Yves domicilié(e) 1, rue des Esteys Saint-Gervais, 33240 St ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 218 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTENAUD Yves - France.

La marque CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PUITS DE CANTERANE est expirée depuis le 28 décembre 2011.


M. FONTENAUD Yves - 1, rue des Esteys Saint-Gervais, 33240 St ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 412218976


M. FONTENAUD Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581318 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château le puits de canterane".