Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALFARD CHAUFFAGE ECO-BOIS
M. FOISSEY Gilles

Numéro de dépôt :
4022168
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
VALFARD CHAUFFAGE ECO-BOIS de M. FOISSEY Gilles

Présentation de la marque VALFARD CHAUFFAGE ECO-BOIS

Déposée le 19 juillet 2013 par la société M. FOISSEY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALFARD CHAUFFAGE ECO-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société M. FOISSEY Gilles domicilié(e) 28 rue du moulin - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 115 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOISSEY Gilles domicilié(e) 28 rue du moulin - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France.

La marque VALFARD CHAUFFAGE ECO-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFARD CHAUFFAGE ECO-BOIS est expirée depuis le 19 juillet 2023.


M. FOISSEY Gilles - 28 rue du moulin - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 793115122


M. FOISSEY Gilles - 28 rue du moulin - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.