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Marques déposées par la société M. FILLOZ HERVE MARCEL JOSEPH
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ARTISACUIR HF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISACUIR HF
M. FILLOZ HERVE MARCEL JOSEPH

Numéro de dépôt :
96638420
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque ARTISACUIR HF

Déposée le 8 août 1996 par la société M. FILLOZ HERVE MARCEL JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTISACUIR HF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la société M. FILLOZ HERVE MARCEL JOSEPH domicilié(e) LES CHAUVETS, LIEU DIT LES BROCHIERS, 04120 LA PALUD SUR VERDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 373 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FILLOZ HERVE - France.

La marque ARTISACUIR HF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISACUIR HF est expirée depuis le 8 août 2006.


M. FILLOZ HERVE MARCEL JOSEPH - LES CHAUVETS, LIEU DIT LES BROCHIERS, 04120 LA PALUD SUR VERDON - France - SIREN 405373697


M. FILLOZ HERVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Selles, harnachements pour chevaux, sacoches, bourses, porte chéquiers, sacs à main, portefeuilles, étuis à clef (maroquinerie). Tous les produits précités étant à l'exception de ceux en imitation du cuir