Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RIGOTTES
M.F.P., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1567616
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2019

Présentation de la marque LES RIGOTTES

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.F.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RIGOTTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.F.P domicilié(e) Le Pont des Samsons - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RIGOTTES est expirée depuis le 22 décembre 2019.

M.F.P a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE MILLY , PISSARDIERE , INGENU , "COUP DE COEUR" , GALIPETTE , FINOCHON , VIN SUR VINS , GOUTTELETTE , COMME MAMAN , TASSEE SUPREME


M.F.P., Société par Actions Simplifiée - Le Pont des Samsons - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 673780193


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160457 - Publication au BOPI 1999-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417107 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755620 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772326 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

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