Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRISAILLES
M.F.P. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1360244
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque LES GRISAILLES

Déposée le 24 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.F.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRISAILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.F.P domicilié(e) Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2315695) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2315695) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRISAILLES est expirée depuis le 24 juin 2016.

M.F.P a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE MILLY , PISSARDIERE , INGENU , "COUP DE COEUR" , GALIPETTE , FINOCHON , VIN SUR VINS , GOUTTELETTE , COMME MAMAN , TASSEE SUPREME


M.F.P. Société par Actions Simplifiée - Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2315695) - 69430 - France - SIREN 673780193


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2315695) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315695 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation n°2071108 - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Vins rouges, rosés ou blancs.