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Marques déposées par la société M. Etienne ENGRAMER société en nom propre
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VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN
M. Etienne ENGRAMER société en nom propre

Numéro de dépôt :
3291918
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/05/2014
VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN de M. Etienne ENGRAMER société en nom propre

Présentation de la marque VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN

Déposée le 14 mai 2004 par la société M. Etienne ENGRAMER société en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société M. Etienne ENGRAMER société en nom propre domicilié(e) 4, La Pourraque,84490 ST SATURNIN D'APT - 84490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 523 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne ENGRAMER domicilié(e) 4, La Pourraque,84490 ST SATURNIN D'APT - 84490 - France.

La marque VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT JARDIN CREATION ET ENTRETIEN est expirée depuis le 14 mai 2014.


M. Etienne ENGRAMER société en nom propre - 4, La Pourraque,84490 ST SATURNIN D'APT - 84490 - France - SIREN 443523444


M. Etienne ENGRAMER - 4, La Pourraque,84490 ST SATURNIN D'APT - 84490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

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