Marque enregistrée - Marque en non vigueur

apéro gaming
M.E.R.7, SAS

Numéro de dépôt :
3913704
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
apéro gaming de M.E.R.7

Présentation de la marque apéro gaming

Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.E.R.7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « apéro gaming » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.E.R.7 domicilié(e) 4 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 599 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.E.R.7, Mle Pineau Camille domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque apéro gaming a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apéro gaming est expirée depuis le 17 avril 2022.

M.E.R.7 a également déposé les autres marques suivantes : weekly bodiesel bulletin , JEUX VIDEO MAGAZINE.COM , MICROACTUEL.COM LA PASSION DE LA HIGH-TECH , LABO , INTERNET PRATIQUE OBTENEZ LE MEILLEUR D INTERNET , apéro gamer , MER7 , M.E.R.7 BIODIESEL , ACHETER SANS SE TROMPER


M.E.R.7, SAS - 4 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 498599836


M.E.R.7, Mle Pineau Camille - 101-109 rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596715 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.