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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.E.P.P. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES
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MEPP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEPP
M.E.P.P. S.A. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES)

Numéro de dépôt :
1404316
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
20/11/1996
MEPP de M.E.P.P. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES

Présentation de la marque MEPP

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) M.E.P.P. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « MEPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.E.P.P. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES domicilié(e) 66, rue Maréchal Vauban, 06300 NICE. - France.

La marque MEPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEPP est expirée depuis le 20 novembre 1996.

M.E.P.P. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES a également déposé les autres marques suivantes : GOLD HAND


M.E.P.P. S.A. (MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES) - 66, rue Maréchal Vauban, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Machines et machines outils: Moteur (excepté pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicule terrestres) grands instruments pour l'agriculture: couveuses Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.