Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLD HAND
M.E.P.P (moteurs électriques de petites puissances) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1407435
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque GOLD HAND

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) M.E.P.P (moteurs électriques de petites puissances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « GOLD HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.E.P.P (moteurs électriques de petites puissances domicilié(e) 66, rue Maréchal Vauban, 06300 NICE. - France.

La marque GOLD HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD HAND est expirée depuis le 4 avril 1996.

M.E.P.P (moteurs électriques de petites puissances a également déposé les autres marques suivantes : MEPP


M.E.P.P (moteurs électriques de petites puissances) Société anonyme - 66, rue Maréchal Vauban, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Machines - machines outils et moteurs outils et instruments à mains instruments et appareils médicaux - petits ustensiles pour le ménage et la cuisine - instruments et matériel de nettoyage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.