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Marques déposées par la société M. DORET MARCEL
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AAACA DORET Marcel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAACA DORET Marcel
M. DORET MARCEL

Numéro de dépôt :
4109090
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2024
AAACA DORET Marcel de M. DORET MARCEL

Présentation de la marque AAACA DORET Marcel

Déposée le 23 juillet 2014 par la société M. DORET MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AAACA DORET Marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la société M. DORET MARCEL domicilié(e) 1 RUE SALTEUR - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 712 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DORET MARCEL domicilié(e) 1 RUE SALTEUR - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque AAACA DORET Marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAACA DORET Marcel est expirée depuis le 23 juillet 2024.


M. DORET MARCEL - 1 RUE SALTEUR - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 746712249


M. DORET MARCEL - 1 RUE SALTEUR - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

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