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Marques déposées par la société M. DOMINIQUE MABILAT
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" LES FOURMIS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES FOURMIS "
M. DOMINIQUE MABILAT

Numéro de dépôt :
94514865
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque " LES FOURMIS "

Déposée le 31 mars 1994 par la société M. DOMINIQUE MABILAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LES FOURMIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société M. DOMINIQUE MABILAT domicilié(e) 11 QUAI LASSAGNE, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 424 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE MABILAT SARL DOMY'M - France.

La marque " LES FOURMIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES FOURMIS " est expirée depuis le 31 mars 2004.


M. DOMINIQUE MABILAT - 11 QUAI LASSAGNE, 69001 LYON - France - SIREN 311424642


M. DOMINIQUE MABILAT SARL DOMY'M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Errata - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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