Déposée le 25 juin 2014 par la société M. DO Anh-tuan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D-A Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la société M. DO Anh-tuan domicilié(e) 2 rue Nicolas Appert, apt 321 - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 207 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D-A Création, M. Do Anh-tuan domicilié(e) 2 rue Nicolas Appert, apt 321 - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.
La marque D-A Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-A Création est expirée depuis le 25 juin 2024.
M. DO Anh-tuan - 2 rue Nicolas Appert, apt 321 - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France - SIREN 798207072
D-A Création, M. Do Anh-tuan - 2 rue Nicolas Appert, apt 321 - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Maquettes (jouets).
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