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Marques déposées par la société M. DHonte Samuel
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courtes pattes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

courtes pattes
M. DHonte Samuel

Numéro de dépôt :
3943745
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
courtes pattes de M. DHonte Samuel

Présentation de la marque courtes pattes

Déposée le 4 septembre 2012 par la société M. DHonte Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « courtes pattes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la société M. DHonte Samuel domicilié(e) 23 rue de la joseliere - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 024 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, a name to come, M. dhonte samuel domicilié(e) 23 rue de la joseliere - 44210 - PORNIC - France.

La marque courtes pattes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque courtes pattes est expirée depuis le 4 septembre 2022.

M. DHonte Samuel a également déposé les autres marques suivantes : Petite Coquette , Les Culottes Courtes


M. DHonte Samuel - 23 rue de la joseliere - 44210 - PORNIC - France - SIREN 438024226


a name to come, M. dhonte samuel - 23 rue de la joseliere - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 3 octobre 2013 - Renonciation partielle n°609950 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.