Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société M. DENIS PASCAL
/
latitude
Marque expirée - Marque en non vigueur

latitude
M. DENIS PASCAL

Numéro de dépôt :
3461185
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/11/2016
latitude de M. DENIS PASCAL

Présentation de la marque latitude

Déposée le 8 novembre 2006 par la société M. DENIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « latitude »

Le déposant est la société M. DENIS PASCAL domicilié(e) 101, route de la Rive,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 328 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS PASCAL domicilié(e) 101, route de la Rive,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque latitude est expirée depuis le 8 novembre 2016.


M. DENIS PASCAL - 101, route de la Rive,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France - SIREN 484328968


M. DENIS PASCAL - 101, route de la Rive,85550 LA BARRE DE MONTS - 85550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 29 avril 2008 - retrait partiel n°473275 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Service de cartographie, à savoir diffusion (transmission) de cartes géographiques de prises de vues photographiques et de bases de données géographiques sur supports numériques.

Service de cartographie, à savoir édition de cartes géographiques de prises de vues photographiques et de bases de données géographiques sur supports numériques.

Bureaux d'étude et d'ingénierie en cartographie et en géomantique, à savoir conseil en maîtrise d'ouvrages cartographiques et géographiques, numérisation cartographique de données.