Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD
M. de CUREL BERNARD

Numéro de dépôt :
3337130
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD de M. de CUREL BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD

Déposée le 20 janvier 2005 par la société M. de CUREL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société M. de CUREL BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 133 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de CUREL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD,91940 SAINT JEAN DE BEAUREGARD - 91940 - France.

La marque DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD est expirée depuis le 20 janvier 2015.


M. de CUREL BERNARD - France - SIREN 319133926


M. de CUREL - DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD,91940 SAINT JEAN DE BEAUREGARD - 91940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

– fruits et légumes conservés sechés et cuits. – gelées, confitures, compotes. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. – fruits et légumes frais. – semences (graines). – plantes et fleurs naturelles. – gazon naturel. – arbustes. – plantes. – plants. – arbres (végetaux). – boissons de fruits et jus de fruits. – sirops et autres préparations pour faire des boissons. – nectar de fruits. – sodas. – aperitifs sans alcool. – boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (a l'exception des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée. Cidres. Extraits ou essences alcooliques. – divertissement. – publication de livres. – services de photographie. – organisations et conduites de colloques. – conférences ou congrès. – organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs. – jardinage. – services d'agriculture et de sylviculture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.