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Marques déposées par la société M. Davy HUGUET
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ENERBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERBAC
M. Davy HUGUET

Numéro de dépôt :
3869048
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
ENERBAC de M. Davy HUGUET

Présentation de la marque ENERBAC

Déposée le 25 octobre 2011 par la société M. Davy HUGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société M. Davy HUGUET domicilié(e) 12 RUE JOURDAN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 721 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ENERBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERBAC est expirée depuis le 25 octobre 2021.

M. Davy HUGUET a également déposé les autres marques suivantes : ENERCLAM , ENERFLOOR , ENERFIELD


M. Davy HUGUET - 12 RUE JOURDAN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 478721707


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Modules photovoltaïques, à savoir, ensemble de cellules photovoltaïques ; appareils et instruments de pompage ; photovoltaïques ;

Panneaux collecteurs photovoltaïques solaires, capteurs solaires (chauffage ; énergie) ;

Services de construction, à savoir, planification, aménagement et construction d'installations (centrales) photovoltaïques ; installation de panneaux solaires et de dispositifs de production d'énergie solaire ; fourniture d'informations dans le domaine de la construction de panneaux solaires et d'installations à énergie solaire. Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques.