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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & D
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
M & D Sarl

Numéro de dépôt :
96656357
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & D domicilié(e) 287/3 Route d'Arras, 59155 Faches Thumesnil - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 790 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M & D Sarl - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 16 décembre 2006.

M & D a également déposé les autres marques suivantes : BLACK ET BLANC , PROJETLYSS , CARRE DECO , NOBEL


M & D Sarl - 287/3 Route d'Arras, 59155 Faches Thumesnil - France - SIREN 381790914


M & D Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Couverts de table inoxydable (coutellerie; fourchettes; cuillers) Coutellerie non électrique; Poêles à frire; casseroles; Récipients et ustensiles non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.