M.D.V. S.A.M., Société Anonyme de droit Monégasque
Numéro de dépôt :
97708137
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2027
Présentation de la marque E.M.A. PASSATA VERACE
Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) M.D.V. S.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E.M.A. PASSATA VERACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.D.V. S.A.M domicilié(e) Le Copori, 9 avenue Prince Héréditaire Albert - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque E.M.A. PASSATA VERACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E.M.A. PASSATA VERACE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.
M.D.V. S.A.M., Société Anonyme de droit Monégasque - Le Copori, 9 avenue Prince Héréditaire Albert - 98000 - MONACO - Monaco
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2370161 - Publication au BOPI 2007-10-03
Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412687 - Publication au BOPI 2005-05-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658153 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt./
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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