M.D.S. INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3228983
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2013
Présentation de la marque HyCAnC
Déposée le 4 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.D.S. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HyCAnC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.D.S. INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC la Ronze,69440 TALUYERS - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 150 522 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque HyCAnC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.D.S. INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée - ZAC la Ronze,69440 TALUYERS - 69440 - France - SIREN 341150522
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 26 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474405 - Publication au BOPI 2008-05-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Appareils et instruments pour la transmission des images, des sons et des données ; appareils de radiodiffusion et de télécommunication ; appareils pour l'émission et la réception de signaux hertziens, infrarouges, lasers et numériques ; capteurs de signaux, antennes, amplificateurs, démodulateurs de fréquences, décodeurs de signaux ; systèmes de conversion de signaux hertziens en signaux numériques et inversement ; appareils pour la radiodiffusion de données numériques ; programmes d'ordinateurs pour la transmission et la réception de signaux hertziens, infrarouges, lasers et numériques. Télécommunications ; transmission et diffusion de signaux hertziens, infrarouges et lasers, de données numériques, de programmes de télévision et de radio ; service de fourniture d'accès au réseau Internet ; transmission de données, de programmes informatiques et de programmes audio-visuels, de sons, de données, d'émissions de télévision et de radio par voie hertzienne, par câble, par satellite, par signaux infrarouges, électroniques et numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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