Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NBE Nature Bois emballages
M.D.M Concepts
Numéro de dépôt :
99824759
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque NBE Nature Bois emballages
Déposée le 17 novembre 1999 par la société M.D.M Concepts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NBE Nature Bois emballages »
Le déposant est la société M.D.M Concepts domicilié(e) MIN 112, 84954 CAVAILLON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 655 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André DAVID Administrateur M.D.M Concepts - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.D.M Concepts - MIN 112, 84954 CAVAILLON Cedex - France - SIREN 403655830
André DAVID Administrateur M.D.M Concepts - France
Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet total n°308580 - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 2000-10-02
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Transport ; emballage et entreposage de marchandises y compris les fruits et légumes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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