Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DORIVAL PARIS
M.D. FINANCES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96607588
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque MICHEL DORIVAL PARIS

Déposée le 24 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL DORIVAL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.D. FINANCES domicilié(e) 24 Rue des Vannes, 10160 AIX EN OTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 541 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian DIENNE I.F.A.C. - France.

La marque MICHEL DORIVAL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DORIVAL PARIS est expirée depuis le 24 janvier 2006.

M.D. FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , TAHCHEE , TAHCHEE , TAHCHEE , BEACH FORCE , CHEETAH


M.D. FINANCES (S.A.) - 24 Rue des Vannes, 10160 AIX EN OTHE - France - SIREN 348541467


Maître Christian DIENNE I.F.A.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, Savoir: Linge de maison, linge ouvré, linge de table, draps, taies d'oreiller, linge de lit, serviettes de toilettes et linge de bain, mouchoirs; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.